UE : appréciation plus souple de l'acquisition, du caractère distinctif par l'usage ?

Le premier point clé de cet arrêt réside dans l'uniformité des critères d'appréciation du caractère distinctif des marques tridimensionnelles, alignés sur ceux des autres catégories de marques. Cette uniformité assure une cohérence essentielle dans l'évaluation des marques, indépendamment de leur forme. De plus, l'arrêt Vespa introduit une flexibilité dans la preuve du caractère distinctif acquis par l'usage, permettant une approche plus globale et moins contraignante pour les titulaires de marques.

L'arrêt a également établi une approche plus souple en ce qui concerne les preuves d'usage nécessaires pour démontrer le caractère distinctif. La présence de la Vespa dans des films cultes, au musée d’art moderne de New York (MOMA), ou encore l'existence de clubs de fans, sont désormais considérées comme des preuves valables. Cette ouverture vers une variété de preuves souligne l'importance de l'impact culturel et social d'une marque dans son évaluation.

L'arrêt souligne également que l'utilisation de la marque sous une forme légèrement modifiée peut contribuer à établir le caractère distinctif, tant que l'apparence générale demeure identifiable pour le public. Cette décision marque une étape importante dans la saga juridique de la Vespa, illustrant la complexité des batailles en matière de propriété intellectuelle et la nécessité d'une stratégie judiciaire adaptée.

Cet représente une avancée significative pour la protection des marques tridimensionnelles au sein de l'UE, en affirmant l'uniformité des critères d'appréciation et en assouplissant l'approche des preuves d'usage. Cette décision met en lumière l'importance de l'apparence générale de la marque et ouvre la voie à une protection plus accessible pour les marques ayant acquis un caractère distinctif par leur usage.